Textes réglementaires


Les textes officiels réglementant le doctorat en France et la charte du doctorat de l'Université de Lyon en vigueur sont disponible ci-dessous (document bilingue français/anglais).

Les textes officiels régissant les Ecoles Doctorales sont parus au Journal Officiel de la République Française (JORF) n°0122 du 27 mai 2016 (texte n° 102016).  L'arrêté du 25 Mai 2016 relatif à la formation doctorale en particulier abroge et remplace les dispositions décrites dans l'arrêté du 7 août 2006.